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Marques déposées par mademoiselle MARGAUX COURT
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Terre de Pépites
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de Pépites
Mlle MARGAUX COURT, Agissant pour le compte de la société "Terre de Pépites" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3987337
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
Terre de Pépites de MARGAUX COURT

Présentation de la marque Terre de Pépites

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par mademoiselle MARGAUX COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de Pépites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle MARGAUX COURT domicilié(e) Les Ateliers du Golf, 231 Chemin du Bief - 69480 - Lucenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARGAUX COURT domicilié(e) Les Ateliers du Golf, 231 Chemin du Bief - 69480 - Lucenay - France.

La marque Terre de Pépites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Pépites est expirée depuis le 4 mars 2023.

MARGAUX COURT a également déposé les autres marques suivantes : La main dans le bol


Mlle MARGAUX COURT, Agissant pour le compte de la société "Terre de Pépites" en cours de formation - Les Ateliers du Golf, 231 Chemin du Bief - 69480 - Lucenay - France


Mlle MARGAUX COURT - Les Ateliers du Golf, 231 Chemin du Bief - 69480 - Lucenay - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Cosmétiques, huiles essentielles, maquillage, crèmes cosmétiques, dentifrices, masques de beauté, savons, parfums ;

Algues (extrait d'algues) à usage alimentaire, beurre, confitures, gelées comestibles, huiles comestibles, mollusques comestibles non vivants, moules non vivantes, huile d'olive comestible, conserves de poisson ;

Thé, algues (condiments), aromates (autres que les huiles essentielles), café, chocolat, édulcorants naturels, épices, herbes potagères conservées, infusions non médicinales, muesli, riz, vanille (aromates), vinaigres, pâtes alimentaires,condiments, miel, eau de mer pour la cuisine ;

Import-Export.